Documents de référence

Les RBPP – dédiés autisme

2010- L’objectif de ces recommandations est de contribuer à l’amélioration de l’accompagnement des personnes avec autisme et autres troubles envahissants du développement (TED) et de leur entourage, conjuguant interventions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques, dans la perspective d’une meilleure participation sociale et d’un bien-être accru. Ce document définit également les critères permettant d’identifier les risques de dérives dangereuses.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2835258/fr/pour-un-accompagnement-de-qualite-des-personnes-avec-autisme-ou-autres-troubles-envahissants-du-developpement

2010- L’état des connaissances actuelles produit par la HAS concerne la définition de l’autisme et des autres troubles envahissants du développement, les données épidémiologiques, les spécificités du fonctionnement d’une personne avec autisme ou autre TED, les outils validés de repérage, de diagnostic et de suivi de l’évolution.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_937156/fr/autisme-et-troubles-envahissants-du-developpement-la-has-publie-un-etat-des-connaissances-partagees

HAS 2011 Cette recommandation de bonne pratique a pour objectif d’améliorer le repérage des troubles et le diagnostic des TED chez l’adulte, quelle que soit sa situation : personne vivant à domicile accompagnée ou non par un service, personne accueillie ou hébergée dans un établissement médico-social, personne accueillie et/ou hébergée dans un service ou un établissement sanitaire. Le repérage passe par l’amélioration des connaissances des professionnels, quelle que soit leur qualification et leur lieu de pratique (sanitaire, médico-social ou social). Le but est d’offrir, sur la base d’un diagnostic fiable et d’une évaluation personnalisée, des aides et des services spécifiques à toutes les personnes adultes concernées par l’autisme et autres TED.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1102317/fr/autisme-et-autres-ted-diagnostic-et-evaluation-chez-l-adulte

HAS 2012.  Cette recommandation a pour objectif principal l’amélioration des pratiques des équipes amenées à mettre en œuvre les interventions auprès des enfants/adolescents avec TED, en particulier de mieux évaluer les besoins et ressources individuels de l’enfant et de sa famille, dans chacun des domaines de fonctionnement et de participation habituellement touchés par les répercussions des TED en vue de proposer un projet personnalisé d’interventions coordonnées considérées pertinentes pour répondre à ces besoins.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_953959/fr/autisme-et-autres-troubles-envahissants-du-developpement-interventions-educatives-et-therapeutiques-coordonnees-chez-l-enfant-et-l-adolescent

HAS 2017 L’enjeu principal de ces travaux est d’améliorer la qualité des interventions, tant sanitaires que médico-sociales, auprès des adultes avec trouble du spectre de l’autisme (TSA) pour favoriser une plus grande inclusion sociale et une meilleure qualité de vie.

Ils s’inscrivent dans le cadre du Plan Autisme 2013-2017 (fiche 12), conjointement mené par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) et la HAS.

En 2018, la HAS publie un guide d’appropriation des recommandations de bonnes pratiques qui constitue un véritable outil pratique pour les professionnels des secteurs social et médico-social, travaillant auprès d’adultes autistes.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2006477/fr/trouble-du-spectre-de-l-autisme-interventions-et-parcours-de-vie-de-l-adulte

HAS 2018 Cette recommandation de bonne pratique actualise celle publiée en 2005 qui avait été élaborée par la Fédération française de psychiatrie en partenariat avec la HAS.

L’enjeu principal d’un repérage puis d’un diagnostic précoce de  trouble du spectre de l’autisme (TSA) est la possibilité de mettre en œuvre des interventions adaptées aux enfants avec TSA, globales, personnalisées et coordonnées, si possible avant l’âge de 4 ans (cf. recommandations HAS-Anesm 2012), dans le but de favoriser leur développement et leurs apprentissages et de réduire les sur-handicaps.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_468812/fr/trouble-du-spectre-de-l-autisme-signes-d-alerte-reperage-diagnostic-et-evaluation-chez-l-enfant-et-l-adolescent

Les RBPP très utiles

HAS 2017 Cette recommandation de bonne pratique vise à déterminer la place de l’isolement et de la contention en psychiatrie générale. Son objectif est de permettre aux professionnels de santé amenés à recourir éventuellement à ces mesures de dernier recours, d’améliorer et d’harmoniser leurs pratiques, en répondant aux exigences cliniques, éthiques, légales et organisationnelles. La finalité est la sécurité et l’amélioration de la qualité de la prise en charge des patients.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2055362/fr/isolement-et-contention-en-psychiatrie-generale

HAS 2018 . Cette recommandation de bonne pratique s’inscrit dans la Stratégie Nationale de Santé 2018-2022, avec  l’objectif prioritaire  d’« Améliorer l’accès aux soins des personnes handicapées et des personnes âgées et favoriser les prises en charge au plus près des lieux de vie »

En établissement de santé, les personnes en situation de handicap font face à de nombreux obstacles pour être accueillies et accompagnées de manière adaptée aux soins somatiques  et psychiques courants. Ce guide fait suite à l’audition publique menée par la HAS en 2009 relative à l’accès aux soins en établissement de santé et témoigne de la volonté de la HAS de s’impliquer dans les questions liées au handicap afin d’améliorer l’accueil, l’organisation et les pratiques professionnelles.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2772619/fr/accueil-accompagnement-et-organisation-des-soins-en-etablissement-de-sante-pour-les-personnes-en-situation-de-handicap

HAS 2016 Cette recommandation porte sur la prévention et les réponses aux « comportements-problèmes » à destination des enfants et adultes accueillis dans les établissements et services pour personnes handicapées. Son objectif est de mettre en évidence les pratiques et les modalités organisationnelles qui permettent de mieux prévenir et gérer les situations « problèmes », de manière à réduire leur survenance, et de mieux y faire face lorsque les professionnels y sont concrètement confrontés. Elle permettent de promouvoir concrètement des outils spécifiques (notamment d’évaluation) afin de mettre en œuvre les pratiques.

Cette recommandation de bonne pratique vise à assurer un parcours de vie de qualité en misant sur la continuité des parcours, afin d’éviter les ruptures, ces recommandation s’inscrivent au programme de travail de l’Anesm au titre de la « Qualité de vie ». Plusieurs disciplines étant concernées par la thématique, des destinataires secondaires peuvent trouver utile de se référer à ces recommandations, tels que par exemple les professionnels du secteur sanitaire, ceux de l’éducation nationale ainsi que les familles.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2834964/fr/les-comportements-problemes-au-sein-des-etablissements-et-services-accueillant-des-enfants-et-adultes-handicapes-prevention-et-reponses

HAS 2017. Ce guide s’inscrit dans la continuité de la mission « Une réponse accompagnée pour tous », ainsi que des rapports qui ont mis en évidence les difficultés d’accès aux soins pour les personnes handicapées. L’objectif est d’apporter des éléments de compréhension aux professionnels pour améliorer la prévention, le repérage et la prise en compte des problèmes somatiques et des phénomènes douloureux.
Les personnes handicapées sont susceptibles de manquer de bilans somatiques, d’évaluations et de connaissance des effets secondaires de traitements, qui peuvent conduire à passer à côté de problèmes majeurs de santé. Certaines causes somatiques insoupçonnées paraissent improbables et dissociées des comportements qu’elles génèrent. Qu’ils soient courants, spécifiques à certaines pathologies (épilepsie, troubles du sommeil, etc.) ou liés au vieillissement, le manque d’investigation dégrade l’état de santé des personnes. Cela peut entraîner des hospitalisations inadaptées et des « comportements-problèmes »

La difficulté pour certaines personnes à exprimer leurs douleurs de façon immédiatement compréhensible induit une complexité pour les professionnels et les médecins à établir un diagnostic.

https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2833768/fr/qualite-de-vie-handicap-les-problemes-somatiques-et-les-phenomenes-douloureux

Thématiques particulières

Le coût économique et social de l’autisme. Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), octobre 2012. Rapporteur : Christel Prado.

https://www.lecese.fr/sites/default/files/pdf/Avis/2012/2012_17_autisme.pdf

Efficacité et innocuité des régimes sans gluten et sans caséine proposes a des enfants présentant des troubles envahissants du développement (autisme et syndromes apparentes). Rapport de l’Afssa (Anses), avril 2009.

https://www.anses.fr/fr/system/files/NUT-Ra-Autisme.pdf

Avis n° 102 du Comité Consultatif National d’ Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé.
Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d’autisme. Août 2007.

https://www.ccne-ethique.fr/fr/publications/sur-la-situation-en-france-des-personnes-enfants-et-adultes-atteintes-dautisme#.VA6y-IWCOUc

Les Personnes atteintes d’Autisme : Identification, Compréhension, Intervention. Document rédigé par une équipe d’experts de renommée dans le domaine de l’autisme, Catherine Barthélémy, Joaquín Fuentes, Patricia Howlin and Rutger van der Gaag, pour l’assoction Autisme Europe, mars 2009.
Télécharger le document sur le site d’Autisme Europe (pdf)

ANCREAI :  « Dossiers Thématiques Autisme ». Les Centres Régionaux d’Etudes, d’Actions et d’Informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (CREAI) et de l’Association nationale des CREAI (ANCREAI) ont conduit une large réflexion et mènent des actions afin de répondre au mieux aux besoins des personnes en situation de vulnérabilité et proposent différents dossiers issus d’études et enquêtes territoriales.  L’ANCREAI et le réseau des CREAI produisent chaque jour des analyses territoriales variées sur les besoin du secteur médico-social, pour répondre aux enjeux avec des exigences de qualité et d’efficacité. Les thématiques abordent entre autres « le diagnostic régional des acteurs du « triptyque » autisme et leurs modalités d’articulation territoriale » ; « le parcours des personnes avec autisme » ; « les accueils temporaires » (Centre-Val de Loire), « la place de l’Autisme dans les formations initiales » ect..

http://ancreai.org/thematiques_specifiques/autisme-et-troubles-envahissants-du-developpement/?post_types=etudes

Scolarisation

Ministère de l’éducation nationale (DGESCO) . Août 2012 : Scolariser les enfants présentant des troubles envahissants du développement (TED) et des troubles du spectre autistique.

http://cache.media.eduscol.education.fr/file/Handicap/3

Ministère de l’éducation nationale (DGESCO) . Guide  « Scolariser les élèves autiste s ». 2009- Education Nationale. Ce guide a pour objet de permettre aux enseignants de mieux connaître les caractéristiques de ces troubles et leurs conséquences en termes d’apprentissage, afin de les aider à mettre leurs capacités et leurs compétences professionnelles au service d’une pédagogie adaptée aux besoins de ces jeunes dans les meilleures conditions.

http://media.education.gouv.fr/file/ASH/57/5/guide_eleves_autistes_130575.pdf

Academie Lyon, 2014. Guides pour les AVS accompagnant un enfant avec autisme.

http://www2.ac-lyon.fr/etab/ien/loire/ressources/ash/IMG/pdf/Livret_Autisme.pdf

INSHEA : Novembre 2016.  Document de Référence bibliographique sur la scolarisation des élèves avec autisme

http://www.inshea.fr/sites/default/files/fichierautisme/autisme_scolarisation_inshea_nov_2016.pdf

Documents INSERM

Psychothérapies, trois approches évaluées. Expertise collective de l’Inserm, février 2004.
http://www.ipubli.inserm.fr/handle/10608/146

Déficiences et handicaps d’origine périnatale. Dépistage et prise en charge. Expertise collective de l’Inserm, 2004.
http://www.ipubli.inserm.fr/handle/10608/144

Troubles mentaux : Dépistage et prévention chez l’enfant et l’adolescent. Expertise collective de l’Inserm, 2002.
http://www.ipubli.inserm.fr/handle/10608/166

Déficience intellectuelle. Expertise collective de l’Inserm 2017

http://www.ipubli.inserm.fr/handle/10608/6815

 Actualités

2018-2022 Stratégie nationale autisme et autres troubles du neuro-développement

https://www.gouvernement.fr/argumentaire/strategie-nationale-pour-l-autisme-2018-2022-changeons-la-donne

https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/strategie_nationale_autisme_2018.pdf

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037235535

2017 Cour des Comptes : Evaluation de la politique en direction des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2018-01/20180124-rapport-autisme.pdf

2013-2017 Troisième Plan Autisme

https://www.cnsa.fr/documentation/plan-autisme2013.pdf

2017 Evaluation du Plan autisme 3

http://www.igas.gouv.fr/spip.php?article606

2016 Evaluation des CRA : rapport igas.  http://www.igas.gouv.fr/spip.php?article529
2018 – Rapport Parlementaire autisme- Fasquelles-Sarles

http://www.autisme-france.fr/offres/doc_inline_src/577/Rapport_parlementaire_autisme_Fasquelle-Sarles.pdf

2016- Rapport Sénatorial  Prise en charge de personnes handicapées dans des établissements situés en dehors du territoire national.

https://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-218-notice.html

2016 CNSA Guide d’appui pour l’élaboration de réponses aux besoins des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme

https://www.cnsa.fr/actualites-agenda/actualites/troubles-du-spectre-de-lautisme-le-guide-dappui-aux-pratiques-est-paru

https://www.cnsa.fr/documentation/cnsa-dta-2016_web.pdf

Documents autisme sur le site de la CNSA :

https://www.cnsa.fr/page-de-recherche/tous-les-types/autisme?sort=PERT

Circulaires (actualités)

INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/3B/DGESCO/2018/192 du 1er août 2018 relative à la création des unités d’enseignement élémentaire autisme (UEEA) et à la mise en œuvre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=43887

CIRCULAIRE N° SG/2018/256 du 22 novembre 2018 relative à la mise en place des plateformes d’orientation et de coordination dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les enfants avec des troubles du neurodéveloppement.

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/11/cir_44137.pdf

 Décret n° 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement des centres de ressources autisme : CRA.

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/AFSA1710836D/jo/texte